Henri Cuq
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Henri Cuq
ministre délégué aux relations avec le Parlement
Objet:
suivre les rapports entre le Gouvernement et le Parlement
JORFTEXT000000448932
(source JORF)
charge
28 Juin 2005
28/06/2005
De:
Henri Cuq
Objet:
ministre délégué aux relations avec le Parlement
membre_gouvernement
ministre
=
"
Ministre délégué aux relations avec le Parlement
"
JORFTEXT000000629661
(source JORF)
nomination
03 Juin 2005
03/06/2005
De:
Henri Cuq
ministre délégué aux relations avec le Parlement
Objet:
suivre les rapports entre le Gouvernement et le Parlement
JORFTEXT000000417177
(source JORF)
charge
24 Avril 2004
24/04/2004
De:
Henri Cuq
Objet:
ministre délégué aux relations avec le Parlement
membre_gouvernement
ministre
=
"
Ministre délégué aux relations avec le Parlement
"
JORFTEXT000000797801
(source JORF)
nomination
01 Avril 2004
01/04/2004
De:
Cuq (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut
=
"
1997-03-13
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000199905
(source JORF)
admission
15 Avril 1997
15/04/1997
De:
Henri Cuq
député des Yvelines
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion
JORFTEXT000000190799
(source JORF)
charge
30 Août 1995
30/08/1995